Pour tout savoir des formalités.
Vous comptez voyager ou des amis étrangers viennent en France avec un animal ?

Ce site, très bien fait par l'école vétérinaire de Maison-Alfort est pour vous. Choisissez continent puis pays.

Papiers.
Maladies possibles et vaccins nécessaires ou obligatoires.

http://www.vet-alfort.fr/ressources/anivoyage/

Voyager avec son animal

Mouvements non commerciaux dans l'U.E. d'animaux de compagnie (chiens, chats et furets)



Conditions



Entrée dans des États membres autres que le Royaume-Uni, à Malte, l'Irlande et la Suède :

• Une vaccination antirabique en règle est l'unique exigence en ce
  qui concerne la rage (plus un traitement contre les vers
  "echinococcose" en Finlande)
  
• Les États membres peuvent autoriser l'entrée de jeunes animaux de
  moins de trois mois sous certaines conditions (pas de contact avec la
  faune sauvage ou animaux accompagnant leur mère dont ils sont encore
  dépendants)
  

Entrée au Royaume-Uni, à Malte, en Irlande et en Suède :

• Jusqu'au 3 juillet 2008, la législation nationale de ces pays
  continue à régir l'entrée des chats et des chiens en Irlande, à Malte,
  en Suède et au Royaume-Uni. En plus de la vaccination, un titrage
  d'anticorps (un test visant à déterminer si le vaccin est efficace)
  devra être effectué avant le mouvement par un laboratoire agréé
  

Un traitement contre les tiques et les vers (echinococcose) peut être également requis.
Pour une information plus détaillée, consulter le site Internet de ces pays :

• site de l'Irlande : http://www.agriculture.gov.ie
  
• site de la Suède : http://www.sjv.se/
  
• site du Royaume-Uni : http://www.defra.gov.uk
  
• site du pays de Malte : http://www.mrae.gov.mt
  

Documents



Depuis le 3 juillet 2004, quel que soit l'État membre de
destination, l'animal doit être accompagné d'un passeport conforme au
modèle qui figure à l'annexe de la décision 2003/803/CE (PDF)
lors de chacun de ses déplacements. Les informations incluses dans le
passeport seront conformes aux conditions requises par l'État membre de
destination.

Identification



Les animaux doivent être identifiés à l'aide d'un système
d'identification électronique (transpondeur) ou d'un tatouage facile à
lire. Ce tatouage ne sera plus accepté, en tant que moyen
d'identification, que jusqu'au 3 juillet 2011 et ne sera pas reconnu
comme moyen d'identification pour les mouvements vers le Royaume Uni et
l'Irlande (transpondeur obligatoire).
Après le 3 juillet 2011, le transpondeur sera l'unique moyen
d'identification autorisé.

Mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie (chiens, chats et furets) en provenance de pays tiers



Le règlement (CE) 998/2003 (pdf) garantit l'uniformité des règles applicables aux échanges et mouvements d'animaux.

ATTENTION: Lorsque le nombre d'animaux est supérieur à 5, les
exigences et les contrôles sont ceux applicables aux mouvements
commerciaux.

Les règles applicables aux mouvements entre États membres
s'appliquent également aux mouvements à partir des États tiers
européens suivants: Andorre, Islande, Liechtenstein, Monaco, Norvège,
Saint-Marin, Suisse, Vatican

Les pays tiers autres que ceux susmentionnés relèvent de deux catégories :

1) Pays tiers figurant sur la liste de l'annexe II, partie C



Les pays qui jouissent d'une situation favorable figurent sur la liste de l'annexe II, partie C, du règlement (CE) 998/2003.

Entrée dans des États membres autres que le Royaume-Uni, à Malte, l'Irlande et la Suède :

• Une vaccination antirabique en règle est l'unique exigence en ce
  qui concerne la rage (+traitement contre les vers -echinococcose- en
  Finlande).
  
• Les règles nationales continuent de s'appliquer jusqu'au 3 juillet
  2008; un test est exigé avant l'entrée de l'animal dans ces pays ; en
  outre, Un traitement contre les tiques et les vers (echinococcose) peut
  être également requis.
  

Un traitement contre les tiques et les vers (echinococcosis) est
également requis. Pour une information plus détaillée, consulter le
site Internet de ces pays :

• site de l'Irlande : http://www.agriculture.gov.ie
  
• site de la Suède : http://www.sjv.se/
  
• site du Royaume-Uni : http://www.defra.gov.uk
  
• site du pays de Malte : http://www.mrae.gov.mt
  

2) Pays tiers ne figurant pas sur la liste de l'annexe II, partie C



Pays dont la situation au regard de la rage n'est pas favorable et qui ne figurent pas sur la liste de l'annexe II, partie C, du règlement (CE) 998/2003.

Entrée dans des États membres autres que le Royaume-Uni, à Malte, l'Irlande et la Suède :

• Une vaccination ainsi qu'un test effectué par un laboratoire
  agréé sur un échantillon de sang prélevé trois mois avant le mouvement
  sont exigés avant l'entrée.
  

N.B. En ce qui concerne le retour au pays d'animaux de compagnie qui
ont fait un bref séjour à l'étranger (pour les vacances, par exemple),
il est recommandé de faire passer le test à l'animal suffisamment à
temps avant son départ afin qu'il puisse répondre à toutes les
exigences au moment de son retour. Après le test, un rappel de vaccin
doit être effectué aux intervalles réguliers prévus par le laboratoire
producteur du vaccin. Si les règles de rappel de vaccin ne sont pas
respectées, l'animal de compagnie devra être revacciné et testé, et il
ne sera à nouveau considéré en conformité avec les règles que trois
mois plus tard.

Entrée au Royaume-Uni, à Malte, en Irlande et en Suède :

• La quarantaine devrait s'appliquer, mais cette exigence relève également du droit national (cf. sites internet nationaux)
  

Documents



Le Liechtenstein, Saint-Marin et la Suisse ont informé la Commission
qu'ils avaient adopté le modèle de passeport tel que décrit dans
l'Annexe I de la Décision de la Commission 2003/803/CE.

Un certificat sanitaire concernant les mouvements non commerciaux
d'animaux domestiques (chiens, chats et furets) entrant dans l'UE en
provenance de pays tiers a été adopté par la décision 2004/824/CE (pdf) de la Commission. Ce certificat est entré en vigueur le 3 juillet 2004.

Vous pouvez télécharger Le certificat sanitaire FR | EN


Le certificat sanitaire doit être imprimé sur une seule feuille de
papier dans la langue de l'État membre d'entrée et être rempli en
lettres capitales, soit dans la langue de l'État membre d'entrée soit
en anglais.

Le certificat doit être accompagné de documents justificatifs, ou
d'une copie certifiée conforme de ces documents, dans lesquels figurent
les informations concernant la vaccination et le résultat du test
sérologique. Ces documents doivent reprendre les données relatives à
l'identification de l'animal concerné.

Le certificat est valable pour les mouvements dans l'UE pendant une
période de quatre mois à compter de la date d'émission ou jusqu'à la
date d'expiration de la vaccination, si celle-ci est antérieure.

Le certificat doit être rempli conformément aux conditions prévues par le règlement (CE) n° 998/2003 en fonction :

• du pays tiers d'origine (on distingue deux types de pays tiers) : voir liste des pays tiers);
  
• de l'État membres d'entrée (le Royaume Uni, à Malte, l'Irlande et
  la Suède ont des exigences particulières : voir conditions
  susmentionnées)
  

Identification



Les animaux sont identifiés à l'aide d'un système d'identification
électronique (transpondeur) ou d'un tatouage facile à lire. Ce tatouage
ne sera plus accepté, en tant que moyen d'identification, que pendant
une période transitoire de huit ans et ne sera pas reconnu comme moyen
d'identification pour les mouvements vers le Royaume Uni et l'Irlande
(transpondeur obligatoire).

A partir du 3 juillet 2011, le transpondeur sera l'unique moyen d'identification autorisé.

Questions et réponses concernant le passeport pour animaux de compagnie



Je vis dans l'UE. Où puis-je obtenir le passeport pour animaux de compagnie?

Vous l'obtiendrez auprès d'un vétérinaire de votre pays. Les
autorités nationales de chaque pays membre de l'UE délivrent les
passeports aux vétérinaires.

Quels animaux sont couverts par ce passeport?

Le nouveau régime communautaire s'applique aux chats, aux chiens et
aux furets. En ce qui concerne les autres animaux de compagnie, il
n'existe pas encore de réglementation harmonisée au niveau
communautaire de sorte que les dispositions nationales sont applicables.

Je ne suis pas citoyen de l'UE mais je vais vivre plusieurs
années dans l'UE avec mon animal de compagnie. Puis-je obtenir pour
cette période un passeport pour animaux de compagnie que j'utiliserai
au sein de l'UE?

Oui. Vous devez prendre contact avec un vétérinaire dans l'un des
État membre de l'UE afin qu'il pratique sur l'animal la vaccination
nécessaire et délivre le passeport.

Source : ec.europa.eu